Bureau d’études pour l’urbanisme et l’équipement de la région méditerranéenne (BETEREM) / EURECA, Paris, septembre 1990.
Rapport disponible à la bibliothèque du CDU.
Bureau d’études pour l’urbanisme et l’équipement de la région méditerranéenne (BETEREM) / EURECA, Paris, septembre 1990.
Rapport disponible à la bibliothèque du CDU.
Pour évaluer l’importance du coût de viabilisation d’un terrain, une analyse des budgets de plusieurs opérations d’urbanisme a été réalisée. Il en ressort que le coût de viabilisation représente les 2/3 du budget "dépenses" d’une opération (hors acquisitions foncières). L’importance des réseaux d’eau et d’assainissement dans ces différents coûts est notable, puisqu’ils représentent, à eux seuls, un tiers du coût de viabilisation (qui se monte, en moyenne, à 650.000 F.HT/ha). Quels sont les principaux facteurs qui jouent un rôle important dans la valorisation foncière ?
Une étude particulière a été menée sur les cas de deux communes du littoral méditerranéen, représentatives des problèmes que peut poser le financement des équipements de viabilisation. Dans la première, une procédure de ZAC (soumise à l’ancien régime des participations) s’est révélée pénalisante pour l’aménageur, par la charge très importante imposée en matière de participations au financement des réseaux primaires. Dans la seconde, une mauvaise gestion de la planification urbaine a conduit à une situation de sous-équipement en réseaux, qui sera long de pallier. Une analyse comparative des différents modes d’urbanisation et de récupération des plus-values foncières a été enfin réalisée, pour quatre autres pays européens (Allemagne, Grande-Bretagne, Italie et Espagne).
