L'architecte maître d'œuvre

Huet (M.) — 2001-01-01T02:39:00Z

« L'Architecte maître d'œuvre accompagne pas à pas, depuis ses premières commandes, l'architecte en lui prodiguant tous les conseils utiles à l'exercice de ses missions, en le guidant pour la rédaction et la négociation des contrats privés et des marchés publics de maîtrise d'œuvre. Sont intégrés, parmi les 100 questions-réponses permettant de disposer de solutions concrètes, la réglementation de la profession d'architecte, la constitution de sociétés d'architecture, les relations avec le maître d'ouvrage public ou privé, les problèmes de conception, de droit d'auteur, de chantier, d'expertise, de responsabilité et d'assurance, les jurisprudences administratives et judiciaires des trois dernières années. Cette deuxième édition analyse les récentes réformes fondamentales qui transforment en profondeur les pratiques de l'architecte maître d'œuvre : nouveau Code des marchés publics 2004, réforme des sociétés, directives européennes, etc. Véritable mémento pratique, L'Architecte maître d'œuvre est d'autant plus indispensable à la bonne pratique des fonctions de maîtrise d'œuvre exercées par l'architecte et de maîtrise d'ouvrage ébranlées par le système PPP (participation privé/public) des contrats de partenariat que l'ouvrage n'ignore pas. »
Résumé dans Decitre

Sommaire

L'architecte, profession réglementée.
L'architecte : cadre juridique d'exercice diversifié.
L'architecte et le maître d'ouvrage.
L'architecte et la conception.
L'architecte et le chantier.
L'architecte, expert judiciaire.
L'architecte responsable.
L'architecte assuré.
La bibliothèque juridique de l'architecte

Michel Huet, docteur en droit, Professeur des écoles d'Architecture, est avocat-conseil spécialisé en droit de l'immobilier et en droit d'auteur.

Voir en ligne : éditions du Moniteur

Le rôle de l'architecte en matière de prévention sur les chantiers

Graziani (F.), Huet (M.), Prevost (J.) — 1988-01-01T19:30:00Z

Le titre du projet d'étude "le rôle de l'architecte en matière de prévention sur les chantiers. Analyse et perspective" peut paraître réducteur. Il tend à introduire une simplification. Le terme "architecte" recouvre en effet des statuts professionnels et des activités très variées dont l'étude tiendra évidemment compte.

Il a été choisi parce que d'autres appellations telles que "concepteur" ou "maître d'œuvre" sont encore plus ambiguës. Par contre, l'étude exclura le cas des architectes qui ont des responsabilités en aval de la conception et de la réalisation et dont le rôle est limité à la maintenance des ouvrages. Non qu'ils ne soient concernés par les questions de prévention, mais parce qu'ils ne peuvent intervenir directement aux stades qui nous intéressent. Plus que le statut de l'architecte, c'est surtout son rôle en matière de prescription du travail qui modifie la façon dont il doit et peut prendre en compte la prévention...

RAMAU - Réseau activités et métiers de l'architecture et de l'urbanisme - Architectural and urban research network

L'architecte maître d'œuvre

Le rôle de l'architecte en matière de prévention sur les chantiers