l’Ordre des architectes d’Île-de-France

Guide de la commande publique d’architecture

Ordre des architectes, octobre 2005.

octobre 2005 / Autres documents

« Difficile de produire un guide complet traitant des spécificités des marchés publics de maîtrise d’œuvre alors que les refontes des textes s’accélèrent et qu’un nouveau code est annoncé dans les mois qui viennent !
Dans ce bouleversement permanent, l’utilisation correcte par les maîtres d’ouvrage des procédures à leur disposition est de plus en plus complexe, entraînant des dérapages multiples et surtout l’émergence de procédures peu orthodoxes et souvent inadaptées.
C’est pourquoi l’Ordre des architectes a confié à la “Commission marchés publics” du Conseil national la rédaction d’un document d’analyse des textes qui soit un véritable mode d’emploi de la passation de ces marchés. »

« Ce guide est le fruit d’un travail de plusieurs mois des conseillers et des juristes du Conseil national et des Conseils régionaux, en collaboration avec la MIQCP et l’UNSFA.
Le guide a pour objet de donner à tous les outils permettant de définir, en amont des consultations et en fonction des textes et recommandations ministérielles en vigueur, les meilleures procédures possibles de dévolution de la commande publique d’architecture, de façon à assurer une meilleure qualité des prestations. »

Voir en ligne : L’Ordre des architectes