Demeestere (R.)

L’organisation des systèmes comptables, budgétaires et de contrôle financier des villes

Une comparaison internationale

Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC), Cergy-Pontoise, décembre 1995.
Rapport disponible à la bibliothèque du CDU.

décembre 1995 / Rapports

Pour aborder la question de la comparaison des systèmes comptables, budgétaires et de contrôle financier des villes dans différents pays ayant des institutions et des cultures fort variées, ainsi que des différences de pratiques non négligeables au sein d’un même pays, cette recherche commence par une recherche descriptive permettant d’identifier les principales caractéristiques des institutions et des normes budgétaires et comptables des collectivités locales dans différents pays.

Cette recherche s’est appuyée sur une abondante bibliographie portant sur de multiples pays et surtout sur deux monographies approfondies portant sur l’Italie et l’Espagne établies par des universitaires de ces pays ; spécifie à partir de différents travaux de théorie comptable, une liste d’éléments permettant de caractériser un système comptable, afin de faciliter les comparaisons rigoureuses entre systèmes du point de vue de leurs caractéristiques techniques, mais aussi de mettre en valeur les logiques sous-jacentes à tel ou tel choix et donc aussi les usages qu’ils privilégient.
L’exposé des résultats est organisé selon 4 axes : la comptabilité, comment caractériser un système comptable ?, comparaison des systèmes budgétaires, retour sur la réforme comptable en France.